Au pays des désillusions

Au début du projet Boxson, nous (le team) voulions faire télécharger la musique de groupes peu connus afin de les promouvoir, mais le site ne pouvait démarrer tant quÝun réel probleme ne serait résolu : la protection des morceaux. A l'époque nous ne connaissions pas les licences libres donc c'est naturellement que nous avons pensé à nous informer aupres de la Sacem en épluchant les explications fournies par leur site web.

A force de fouiller à la recherche d'un moyen qui assurerait aux groupes de Boxson le respect de leurs droits d'auteurs, un sentiment désagréable est né et n'a cessé de s'amplifier : cette société que nous croyons dévouée à la défense des intérets des artistes n'est finalement rien d'autre qu'un organisme à fric. Et oui, naïfs nous étions ! La Sacem est privée, ce n'est pas une institution, elle n'est pas obligatoire ! La Sacem n'est rien d'autre qu'une société privée qui s'enrichit sur le marché du droit d'auteur. Elle jouit d'un monopôle dans ce domaine et la mauvaise information fait que nombreux sont les artistes qui la croient incontournable. Méfiez vous, quand on lit les infos du site de la Sacem, tout est formulé de sorte à donner l'impression qu'elle est indispensable, et parfaitement adaptée à la volonté des artistes. C'est une sorte de manipulation du public, de non-respect des personnes qu'elle prétend défendre; finalement elle se moque de l'art mais se fascine pour l'argent qu'il génere.

Mais alors que nous broyions du noir et maudissions la Sacem en continue, la lumiere jaillit un beau jour à la découverte des licences libres. Tout formatés par notre société où pognon est le maître mot, il nous a fallu un peu de temps pour vraiment y croire et les comprendre. Mais à ce moment-là, nous avions alors trouvé la solution à nos problemes et une maniere de faire valoir ses droits d'auteur qui se soucie enfin de la volonté de l'artiste.
 

La Sacem, comment ea marche ?

Inscription

Chaque membre du groupe doit s'inscrire indépendamment, pour cela il remplit le dossier d'admission, y joint sa photocopie d'une piece d'identité, 2 photos, et envoie le tout à la Sacem dont le Conseil d'administration statuera sur son admission. Vous deviendrez membres apres la signature des actes d'adhésion et le paiement d'un droit d'entrée (111 € pour l'année 2005).
La déclaration de vos œuvres peut se faire collectivement. Il faut donner à la Sacem la liste des personnes qui constituent le groupe et joindre les manuscrits complets de vos œuvres ou leur reproduction sur CD accompagnés des bulletins de déclaration correspondants, avec en plus un justificatif d'exploitation de votre (vos) œuvre(s) (c'est-à-dire un enregistrement ou une preuve de représentation scénique).

En contrepartie

Je pensais nommer cette partie "service offert par la Sacem", mais finalement c'est vous qui lui offrez un service: vos droits (et en plus en payant). Vous en connaissez beaucoup des sociétés que vous payez pour leur donner quelque chose qui vous appartient, et qui en plus fait des sous dessus ? Perso, dans ce genre, je ne connais que les sociétés de droits d'auteurs (Sacem et équivalent pour les autres œuvres de l'esprit).
Sur le site de la Sacem est précisé leur but, en voici deux extraits :

• La société a pour objet : 1/ L'exercice et l'administration, dans tous pays, de tous les droits relatifs à l'exécution publique, la représentation publique, ou la reproduction mécanique, et notamment la perception et la répartition des redevances provenant de l'exercice desdits droits ; ...
• ... les Membres de la société (= vous quand vous y adhérez) lui apportent (lui= la Sacem), à titre exclusif et pour tous pays, le droit d'autoriser ou d'interdire la reproduction mécanique de leurs œuvres...

Une fois vos morceaux enregistrés à la Sacem, vous lui confiez l'exercice de vos droits, et par la meme occasion vous les perdez. Elle seule peut décider de l'administration de vos droits : à titre exclusif ! Lisez la premiere des anecdotes qui suivent, vous comprendrez ce qu'en pratique ea implique...
 

Derriere de jolis mots, de vilains faits

Si elle prétend que ses intentions sont louables (finalement dans un état d'esprit capitalo-libéraliste, ce doit etre vrai), ses actions en pratique sont un frein à la diffusion de la culture et à la création artistique. Voici une série d'exemples concrets qui chacun à leur maniere nous montrent un bien mauvais visage d'un organisme pourtant si respecté. Ca commence par deux petites anecdotes qui font se poser des questions sur sa politique artistique :

• Une premiere lue sur culturelibre.net au sujet d'un DJ qui mettait sa musique en téléchargement sur son propre site web. Mais il avait auparavant déposés ses morceaux à la Sacem, qui lui est tombée dessus et lui a fait fermer son site. Si vous n'etes pas choqués, moi si ! Une fois à la Sacem vous perdez vos droits sur vos créations. Difficile à concevoir, mais elle se contente pas de défendre vos intérets, elle se permet de s'approprier vos droits! (N'oubliez pas que vous l'avez payé pour ea, gloups!)
  
  
• La deuxieme, c'est du vécu. Je faisais partie de l'organisation du festival d'arts de rue de Grenoble cette année, Festiv'arts (j'en profite pour faire ma pub), et comme on a fait venir plein de groupes sur les 4 jours, il fallait qu'on paie un forfait à la Sacem (soit dit en passant, ils nous ont contacté 2 mois avant pour etre sur qu'on oublie pas, de vrais rapaces !). Donc je suis allé les rencontrer dans leur bureaux fraîchement installés depuis un mois à Grenoble -je ne doute pas qu'ils arriveront à les rentabiliser compte tenu de toute l'animation de cette ville- pour m'éclaircir les idées sur leurs intentions. La dame qui m'a accueilli eappelons-la Mme Saceme m'a expliqué ce qu'elle attendait de nous : lui remplir un formulaire, accompagné d'un cheque de 227,12 € (56,78 € par jour), et bien sûr non négociable pour une pauvre association étudiante et bénévole, qui organise un festival 100% gratuit... Mais la Sacem prétend quand meme favoriser le développement de la création, aider le spectacle vivant et soutenir l'émergence de créateurs et interpretes. Si si, croyez moi, c'est un copier-coller de leur site. Moi aussi j'ai eu du mal à comprendre. Mais attendez ce qui va suivre… Mme Sacem m'a ensuite expliqué qu'il fallait lui procurer un listing de toutes les chansons jouées pendant l'évenement en précisant les auteurs originaux et les artistes interpretes en concert ; à partir de ce document, les redevances seront redistribués aux artistes inscrits à la Sacem dont les œuvres ont été jouées. Apres lui avoir fait remarquer que 90% des groupes invités n'étaient pas inscrits à la Sacem et qu'ils joueraient en majeure partie leurs compositions personnelles, j'ai demandé à Mme Sacem comment serait réparti notre argent. Sa réponse naturelle et spontanée n'a fait que confirmer mes soupeons : "si la moitié des chansons interprétées sont dans le répertoire protégé de la Sacem et les autres sont des compositions hors Sacem, alors 50% de l'argent est distribué entre les auteurs repris, et le reste de l'argent revient à la Sacem pour couvrir les frais de fonctionnement". Autant dire que je l'ai quitté dégoûté pensant que moins d'un quart des morceaux du festival serait protégés et ea s'est confirmé apres l'évenement, une quarantaine de morceaux protégés pour pres de 30 concerts. Cela fait beaucoup de nos sous qui partent dans les poches de la Sacem et pas des artistes.
  
  
• Au cas où il vous resterait quelques illusions positives quant à la Sacem, voici la réponse à un mail que j'avais envoyé à leurs services. Il a confirmé une crainte que j'avais concernant la possibilité pour les artistes de garder un contrôle sur l'exploitation de leur uvre. J'avais posé les deux questions suivantes :
  

  Bonjour, 1/ Quand un producteur veut produire les oeuvres d'un artiste enregistré à la Sacem, faut-il pour obtenir le Bon d'autorisation qu'il est une autorisation de l'artiste, ou la Sacem délivre-t-elle le Bon sans demander l'acceptation ou le refus par l'artiste ? Pour délivrer l'autorisation, nous ne demandons pas aux producteurs l'autorisation des artistes. 2/ Pour produire les oeuvres d'un artiste non protégé à la Sacem et qui est soit non protégé , soit sous une licence libre ("Licence Art Libre", "Creative Commons" ou autre), le producteur a-t-il quand meme besoin d'un Bon d'autorisation délivré par la SDRM? //la sdrm est l'organisme rattaché à la Sacem délivrant les autorisations de reproduction // Oui, dans tous les cas, l'autorisation est à obtenir aupres de la SDRM. Cordialement, Isabelle P********* __________________________________________________ Département du Droit de Reproduction, Internet, Médias (DRIM) Service Oeuvre par Oeuvre Tel: 01 47 15 49 29 Site web: www.sacem.fr Demande d'autorisation en ligne: http://opo.sacem.fr

  
  Voilà qui vous montre tout d'abord l'attention portée par la Sacem aux artistes qu'elle défend ; la personne la plus malintentionnée qui soit peut utiliser vos œuvres sans meme que vous ayez un mot à dire ! Quant à la deuxieme réponse, j'avais à priori pensé qu'il s'agissait d'une sorte d'abus de pouvoir mais en lisant le code de la propriété intellectuelle partie réglementaire, j'ai découvert que la Sacem est décrétée organisme d'intéret général ce qui lui confere le droit d'agir ainsi. En fait, la loi franeaise en fait une police de la production musicale ; je vous rappelle que c'est une société privée et ce bout de phrase tiré de leur site "notamment lors des grandes négociations internationales avec les nouveaux acteurs de l'industrie musicale" me fait m'arracher les cheveux. Nos dirigeants ne voient-ils pas que la loi incite indirectement à une conception marchande et industrielle de la création musicale ? Dans quel monde vit-on !?
  
  
• Pour finir j'ai prélevé un extrait dans la rubrique "pourquoi s'inscrire à la Sacem ?" de leur site web : Pourquoi protéger ma création musicale ? La protection de votre création musicale vous permet de percevoir des droits d'auteur mais aussi d'éviter que votre musique ou vos textes soient utilisés sans votre accord.
  Ils le disent eux-memes, tu t'inscrits pour toucher des sous en valorisant ton droit. La question que je me pose est : un artiste aura-t-il plus de succes et s'enrichira-t-il des qu'il s'inscrit à la Sacem ? Ou y perd-il du pognon ? Moi je crois qu'il perd plus que son pognon. Il perd un public qu'il n'a pas encore. Qui ira payer pour écouter un artiste dont il n'a jamais entendu parler, alors qu'on a déjà du mal à s'acheter les cds de groupes dont on raffole ? Une fois à la Sacem, t'as plus qu'à rever qu'un producteur te racole pour avoir un public. Si tu joues de la musique car tu aimes t'amuser avec le public, ou si t'as pas la prétention de finir à la radio ou à la télé, oublies la Sacem, elle te correspond pas.

 

La Sacem, pour qui ? pourquoi ?

Il est venu le temps de vous dire ce que Boxson pense des enjeux d'une inscription à la Sacem. Il s'agit de l'avis de quelques amoureux de la musique qui ne se lassent pas de découvrir de nouveaux sons, et qui revendique que le systeme incarné par la Sacem empeche le développement et la diffusion de la musique.

Bien sûr parmi ceux à qui profite la Sacem se trouvent tous les groupes que vous entendez passer à la radio, à la télé ou en boîtes de nuit, que ce soient les stars préfabriqués par la téléréalité ou plus généralement les grosses productions de chez Universal et compagnie. Toute naïveté mise à part, il est clair que leur but est de rentabiliser les albums qu'ils produisent, à partir de là un organisme qui leur assure rémunération à chaque diffusion de leur morceau au public, ea leur convient à merveille.

Ensuite pour quelques "vrais bons artistes" à forte renommée, il arrive un moment où leur popularité est telle qu'elle peut devenir un argument de vente, pour les pubs par exemple en associant l'image d'un artiste célebre à un produit, ou pour des établissement privés qui ont besoin de diffuser des morceaux célebres pour attirer le client. Dans ce cas-là ea se comprend que l'artiste veut une rémunération pour qu'on utilise sa renommée dans un but purement lucratif.

Un tel systeme ne convient réellement qu'à un tres faible pourcentage d'artistes (et à tous les non-artistes qui vendent des millions de cds). Mais pour une grosse partie des groupes qui y sont inscrits, la Sacem est totalement inadaptée, dans la mesure où elle les rend moins accessibles au public. Le choix de l'inscription à la Sacem par un groupe implique que tout public devra payer pour avoir son cd, et forcément rend le téléchargement gratuit illégal. Et étant donné que tous les groupes connus sont inscrits à la Sacem, vous etes censés acheter toute la musique que vous écoutez, donc ea revient à dire soit vous etes riches et vous avez droit à la découverte artistique, ou soit vous vous contentez d'écouter la musique radio et télédiffusée ( et vous sombrez dans la culture de masse). Si dans les faits chacun payait vraiment la musique qu'il écoute, de nombreux groupes inscrits à la Sacem n'auraient pas un dixieme de leur public actuel, car c'est grâce à l'échange permanent de musique autour de soi qu'on découvre de nouveaux talents, que chacun peut trouver musique à son goût sans etre contraint de se contenter de la musique présélectionnée selon le goût (de l'argent sans doute plus que de la création) de producteurs et autres industriels de la musique. Pensez à tous les groupes de la scene franeaise que vous avez l'habitude de croiser en concert et en festival, vous devez en connaître par centaine sans pour autant avoir des cds de chacun d'eux, et pensez-vous qu'ils sont aigris de voir des milliers de personnes devant eux en sachant qu'ils ont probablement été découverts par des moyens illégaux, ou plutôt heureux de voir une foule entiere faisant la fete grâce à leur musique ?

De si nombreux groupes se sont inscrits à la Sacem faute d'information sur d'autres moyens pour valoriser leurs droits d'auteurs ; et de par leur engagement et leurs discours alternatifs, il est simplement incohérent qu'ils souhaitent encourager ce systeme. Les solutions apportées par les différentes licences libres leur conviendraient pourtant bien mieux. J'en ai trouvé une preuve parfaite dans une interview de Tryo ou Guizmo répond à une question sur la disparition de Napster, et il exprime parfaitement les raisons qui devraient pousser les groupes à quitter la Sacem pour créer sous licences libres.

Guizmo: «Je trouve qu'on fait tout un tintouin sur le Net, et tout... mais moi, j'ai 500 ou 600 cassettes chez moi ! Pendant dix ans de ma vie, je n'avais pas les moyens de m'acheter des disques, j'allais chez Machin me copier l'album, et c'était normal. Le Net arrive et d'un coup, on ne peut plus se refiler de morceaux sans que ce soit la catastrophe. Moi, je suis super-content, tant que les gens ne "businessent" pas sur notre dos ! Un groupe a besoin de vivre. Alors, qu'un mec télécharge des morceaux gratos sur Napster, ea ne me dérange pas. Ce qui me fait chier, c'est qu'un mec vienne enregistrer 6 titres en concert et les vende 60 balles le lendemain, des nouveaux morceaux qui ne sont meme pas encore sortis... des fois tu tombes sur des versions, tu dis merde ! On en a, des lives, à la limite, on lui en file une ! Mais en meme temps, c'est chouette que les gens se refilent une chanson. Qu'est-ce qu'il y a de plus beau pour quelqu'un qui a écrit une chanson que de la voir se promener ?... Alors pour le reste, je m'en fous ! Moi, je bouffais des pâtes et des oignons mais j'étais heureux de chanter quand j'ai commencé à faire de la zique,(…). Donc si les gens veulent s'enfiler 100 000 albums sans les acheter et qu'ils n'ont pas les ronds, c'est qu'ils n'ont pas les ronds ! Moi, je respecte les gens qui n'ont pas de thunes et qui aiment la musique, j'en ai fait partie suffisamment longtemps ! Maintenant, je peux me permettre d'acheter des disques, mais il y en a que je n'acheterai jamais. »

L'illégalité dans laquelle se trouvent tous ceux qui téléchargent gratuitement dérange de nombreux groupes qui pourtant au sens de la Sacem sont considérés comme des victimes, mais en s'y inscrivant ces groupes ont fait grossir cette société et lui ont donné leurs droits, ce qui a rendu les amoureux de musique hors-la-loi, ces fameux pirates du web comme on peut entendre et lire…
C'est ici qu'interviennent les licences libres; elles sont l'alternative au systeme actuel puisqu'elles permettent de concilier la rémunération des artistes et l'acces à la culture pour le public. De plus, elles sont encore plus profitables aux artistes que la Sacem ; il faut savoir qu'actuellement pour un cd vendu 15€, moins de 2€ sont à partager entre les membres du groupe, puisque disquaires, distributeurs, producteurs… et la Sacem touchent des sous. Donc finalement, si les sous qui partent dans les poches de la Sacem revenaient aux groupes, ce serait 3 ou 4€ que le groupe récupérerait par cd. Raisonnablement, les groupes de musique qui ont su préserver leur honneur en s'intéressant d'abord à la création artistique et ensuite à l'argent (il faut bien vivre !) ont tout intéret à utiliser les licences libres. Sans oublier qu'en autorisant le public à les découvrir avant de payer (un rappel en passant, qui paiera pour un artiste inconnu ?), ils se donnent l'opportunité d'etre apprécié par un plus large public et ainsi peuvent espérer vendre plus de cds et faire des concerts devant plus de gens.
Maintenant il reste un point à régler : la mise en place de labels, maisons de production et circuits de distribution prets à promouvoir la culture libre. Avis à ceux qui ont l'âme de précurseurs…

Pour conclure, la Sacem c'est empecher le public de choisir entre les artistes qu'il veut rémunérer ou non, c'est réduire le public potentiel d'un groupe, et par conséquent limiter ses revenus. Mais c'est aussi assurer pour des productions musicales industrielles de générer du profit, et favoriser la culture de masse en incitant le public à se contenter des tubes proposés gratuitement par les radios, bars, boîtes de nuit…